1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : COG Tennis (Club Olympique de Gargenville – Section Tennis)
- Statut structurel : Association de loi 1901
- Adresse du siège social : 1 rue des Peupliers, 78440 Gargenville
- Responsable de la publication : Christophe COULON – en qualité de Président du COG Tennis.
- Contact : info@tennis.eisn.eu / 01 30 42 72 44
2. Hébergement du site
- Hébergeur : IONOS
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le COG Tennis est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment : les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du COG Tennis.
4. Limitations de responsabilité
Le COG Tennis ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. Le club s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible (notamment concernant les pré-inscriptions pour la saison 2027), mais ne pourra être tenu responsable des oublis ou des inexactitudes dans la mise à jour de ces informations.
5. Gestion des données personnelles (RGPD)
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs du site disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant les formulaires de contact.
Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut envoyer un message à : info@tennis.eisn.eu
6. Liens hypertextes et cookies
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